Conditions générales

## Conditions Générales

1. Objet

ESPB propose des formations et des accompagnements spécialisés dans le domaine de l'éducation des enfants autistes et à besoins spécifiques, basés sur les principes de l'Analyse Appliquée du Comportement (ABA).

2. Inscription

L'inscription à une formation ou un accompagnement ESPB implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. L'inscription n'est définitive qu'après réception du paiement et confirmation écrite de la part d'ESPB.

3. Tarifs et paiement

Les tarifs des formations et accompagnements sont indiqués en euros TTC. Le paiement doit être effectué en totalité avant le début de la prestation, sauf accord spécifique.

4. Annulation et report

ESPB se réserve le droit d'annuler ou de reporter une formation si le nombre minimum de participants n'est pas atteint. Dans ce cas, les participants seront intégralement remboursés.

En cas d'annulation par le participant moins de 14 jours avant le début de la formation, 50% du montant total sera retenu. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'annulation moins de 7 jours avant le début de la formation.

5. Propriété intellectuelle

Tous les supports de formation fournis par ESPB sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion est strictement interdite sans l'autorisation écrite d'ESPB.

6. Confidentialité

ESPB s'engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par les participants.

7. Responsabilité

ESPB décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des effets personnels des participants lors des formations.

8. Litiges

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.